Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARCHE PERMANENT
LE MARCHE PERMANENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1440376
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1997

Présentation de la marque LE MARCHE PERMANENT

Déposée le 16 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LE MARCHE PERMANENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MARCHE PERMANENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MARCHE PERMANENT domicilié(e) 12, rue Dachery, 02100 SAINT-QUENTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel TRAUMAN - France.

La marque LE MARCHE PERMANENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARCHE PERMANENT est expirée depuis le 16 décembre 1997.

LE MARCHE PERMANENT a également déposé les autres marques suivantes : M.P.


LE MARCHE PERMANENT (S.A.) - 12, rue Dachery, 02100 SAINT-QUENTIN. - France


Monsieur Michel TRAUMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.